Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Chavannes-en-Maurienne (Savoie, France)

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GeoNames : Les Chavannes-en-Maurienne (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Plans cadastraux du premier cadastre français.

Cote : 3P 7419

Période : 1866 - 1866

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Plans cadastraux du cadastre rénové.

Cote : 3P 7420

Période : 1934 - 1934

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Chavannes-en-Maurienne (les) (Chavannes (les)).- Liste nominative du recensement de la population, 1968.

Cote : 954W 206

Période : 1968 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
SAVOIE TOURISME - Environs de la Chambre - LES CHAVANNES (alt 480 m), par St-Rémy

Cote : 2Fi 6912

Période : 1942 - 1942

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales numérisées
CHAVANNES (LES). - Etat-civil non déposé : AC CHAVANNES (LES)

Cote : AC CHAVANNES (LES)

Période : 1793 - 1814

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
Liste nominative du recensement de la population, 1876.

Cote : 6M 1044

Période : 1876 - 1876

Fonds : 6M - Liste nominative du recensement de la population.
Liste nominative du recensement de la population, 1881.

Cote : 6M 1045

Période : 1881 - 1881

Fonds : 6M - Liste nominative du recensement de la population.
Liste nominative du recensement de la population, 1886.

Cote : 6M 1046

Période : 1886 - 1886

Fonds : 6M - Liste nominative du recensement de la population.
Liste nominative du recensement de la population, 1891.

Cote : 6M 1047

Période : 1891 - 1891

Fonds : 6M - Liste nominative du recensement de la population.
Liste nominative du recensement de la population, 1896.

Cote : 6M 1048

Période : 1896 - 1896

Fonds : 6M - Liste nominative du recensement de la population.

Les Chavannes-en-Maurienne (Savoie, France)

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