Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Grésy-sur-Isère (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Grésy-sur-Isère (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Dossiers de marchés soldés. - n° 19 : fourniture de panneaux et matériel de signalisation routière, groupement NEUHANS/GIROD ; n 20 : chemin...

Cote : 1547W 26

Période : 1987 - 1987

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Permis de construire de la commune de Gilly sur Isère. N°87D1032 à 87D1040 Permis de construire de la commune de Grésy sur Isère. N°87D1003 ...

Cote : 1438W 14

Période : 1987 - 1987

Fonds : 1438W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Albertville - Permis de construire
Testament clos de : François Maurice VELEX.

Cote : 6FS 2391

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Grésy-sur-Isère. 1946-1968 (954W 321-323)

Cote : 954W 321-323

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 321

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1954.

Cote : 954W 322

Période : 1954 - 1954

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1968.

Cote : 954W 323

Période : 1968 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Recensement agricole de 1946 : feuilles d'exploitation agricole ou forestière.

Cote : 991W 16

Période : 1946 - 1946

Fonds : 991W - Economie - INSEE - Recensement
Recensement agricole de 1943-1944 : fichier des exploitations agricoles.

Cote : 990W 16

Période : 1943 - 1944

Fonds : 990W - Economie - INSEE - Recensement
Analyses d'eau.

Cote : 1273W 16

Période : 1973 - 1981

Fonds : 1273W - Action sociale - DDASS - Santé et environnement - Analyses des eaux pour les différentes communes du département de la Savoie

Grésy-sur-Isère (Savoie, France)

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