Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aiguebelette-le-Lac (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Aiguebelette-le-Lac (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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CARRIERES, DOSSIERS D'AUTORISATION - Saint-Germain-la-Chambotte : 00-03, société Carrière de La Chambotte, fin de travaux ; Aiguebelette : 0...

Cote : 1477W 91

Période : 2000 - 2000

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Registre d'état civil par arrondissement : naissances, mariages, décès. - Aiguebelette (rien 1818, mariages 1817), Avressieux, Ayn, Belmont-...

Cote : 3E 813

Période : 1818 - 1818

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre d'état civil par arrondissement : naissances, mariages, décès. - Aiguebelette (reuni avec Saint alban de montbel et Lepin, mariages...

Cote : 3E 815

Période : 1820 - 1820

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre d'état civil par arrondissement : naissances, mariages, décès. - Aiguebelette (reuni avec Saint alban de montbel), Ayn, Belmont-Tra...

Cote : 3E 816

Période : 1821 - 1821

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre d'état civil par arrondissement : naissances, mariages, décès. - Aiguebelette (reuni avec lepin et Saint alban de montbel), Ayn, Be...

Cote : 3E 817

Période : 1822 - 1822

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre d'état civil par arrondissement : naissances, mariages, décès. - Aiguebelette (reuni avec Saint alban de montbel et Lepin), Avressi...

Cote : 3E 818

Période : 1823 - 1823

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre d'état civil par arrondissement : naissances, mariages, décès. - Aiguebelette (reuni avec Lepin et Saint alban de montbel), Avressi...

Cote : 3E 819

Période : 1824 - 1824

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre d'état civil par arrondissement : naissances, mariages, décès. - Aiguebelette (reuni avec Saint alban de montbel), Avressieux, Ayn,...

Cote : 3E 820

Période : 1825 - 1825

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre d'état civil par arrondissement : naissances, mariages, décès. - Aiguebelette (reuni avec Saint alban de montbel), Avressieux, Ayn,...

Cote : 3E 821

Période : 1826 - 1826

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Tables décennales. - Registre du canton des Echelles, de Pont-de-Beauvoisin, de Saint-Genix.

Cote : 3E 3218

Période : 1883 - 1892

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.

Aiguebelette-le-Lac (Savoie, France)

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