Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Alban-Leysse (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Saint-Alban-Leysse (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Auvergne-Rhône-Alpes ; Savoie ; Saint-Alban-Leysse ; Oratoire Notre-Dame de Bon-Secours

Cote : D/1996/25/834-1

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Dossiers de marchés soldés. - n° 14 : chemin départemental 220, Aime, renforcement et élargissement du Pont Napoléon sur l'Isère, entreprise...

Cote : 1547W 23

Période : 1987 - 1987

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Dossiers de marchés soldés. - n° 1 : chemin départemental 912, section de la Doria-la Leysse, déviation Saint-Alban-Leysse, terrassements, g...

Cote : 1547W 30

Période : 1987 - 1987

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Dossiers de marchés soldés. - n° 21 : construction du centre d'entretien de l'équipement de Moûtiers, lot n 4, cloisons, plâtrerie, doublage...

Cote : 1547W 120

Période : 1991 - 1991

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Type de délit : vols. Résumé de l'affaire : Un jeune homme est suspecté de plusieurs vols

Cote : 2B 13857

Période : 1778 - 1778

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : Trois amis reviennent de Chambéry, "où ils avaient fait leurs dévotions". Accidentellement, ...

Cote : 2B 11014

Période : 1772 - 1772

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : tentative de vol. Résumé de l'affaire : L'épouse du papetier Aussedat est victime d'une tentative de vol, alors qu'elle revi...

Cote : 2B 11138

Période : 1790 - 1790

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : protection des droits dotaux. Résumé de l'affaire : Une femme chargée d'enfants demande au Sénat de surseoir à la saisie des...

Cote : 2B 12721

Période : 1665 - 1665

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : calomnie, injures. Résumé de l'affaire : La rumeur publique accuse un paysan de Saint-Alban-Leysse d'avoir tué sa mère et de...

Cote : 2B 13484

Période : 1784 - 1784

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : excès. Résumé de l'affaire : Une jeune mariée se plaint d'avoir été brutalisée au sortir de l'église de procès Sous les huée...

Cote : 2B 13856

Période : 1776 - 1776

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.

Saint-Alban-Leysse (Savoie, France)

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