Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cruet (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Cruet (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Lotissements : agréments et subventions.

Cote : 978W 1

Période : 1952 - 1972

Fonds : 978W - Bureau du développement économique et des investissements
Testament clos de : Joséphine GENEVOIS.

Cote : 6FS 2006

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Louise PICHON.

Cote : 6FS 2327

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 27

Période : 1988 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 67

Période : 1988 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Cruet. 1946-1968 (954W 241-244)

Cote : 954W 241-244

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 241

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1954.

Cote : 954W 242

Période : 1954 - 1954

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1962.

Cote : 954W 243

Période : 1962 - 1962

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1968.

Cote : 954W 244

Période : 1968 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives

Cruet (Savoie, France)

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