Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Entremont-le-Vieux (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Entremont-le-Vieux (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Cote : 1547W 5

Période : 1985 - 1985

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Dossiers de marchés soldés. - n° 56 : chemin départemental 902, la Rouvine, point repère 33.700, filets pare-pierres, société ENTREPRISE IND...

Cote : 1547W 34

Période : 1987 - 1987

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Dossiers de marchés soldés. - n° 45 : route départementale 206, Thoiry, élargissement entre les points repères 4.800 et 5.650, groupement BE...

Cote : 1547W 127

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
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Cote : 1547W 128

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Dossiers de marchés soldés. - n° 1 : Aigueblanche, construction d'un abri à sel du centre d'exploitation, société LEGER Paul ; n 9 : territo...

Cote : 1547W 129

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Dossiers de marchés soldés. - n° 8 : subdivision de Chambéry, marché d'entretien, programme triennal 1992, 1993, 1994, société ROUTIERE DAUP...

Cote : 1547W 130

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Dossiers de marchés soldés. - n° 6 : routes départementales et voies communales, canton de Saint-Jean-de-Maurienne, entretien et réparations...

Cote : 1547W 133

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Dossiers de marchés soldés. - n° 5 : routes départementales et voies communales, canton de Saint-Jean-de-Maurienne, entretien et réparations...

Cote : 1547W 134

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Testament clos de : Pierre MARESCHAL.

Cote : 6FS 2087

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 29

Période : 1983 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics

Entremont-le-Vieux (Savoie, France)

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