Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Mollettes (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Les Mollettes (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Testament ouvert de : Jean François DUIN.

Cote : 6FS 160 folio 527

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Gaspard NICOLLET.

Cote : 6FS 161 folio 82

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Maurice LAMBERT.

Cote : 6FS 163 folio 210

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Marie Victoire DUPORT de PONTCHARRAZ.

Cote : 6FS 166 folio 154

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Hugues NICOLLET.

Cote : 6FS 2003

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Octavie PIAGET.

Cote : 6FS 2005

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Madeleine NICOLET.

Cote : 6FS 2016

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Joseph NICOLLET.

Cote : 6FS 2287

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 35

Période : 1987 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 69

Période : 1989 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics

Les Mollettes (Savoie, France)

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