Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Courquetaine (Seine-et-Marne)

Source :

GeoNames :
Courquetaine (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Courquetaine (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Cote : MC/ET/XIX/177

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Devis des ouvrages de charpenterie, pour la basse-cour du château de Courquetaine, concernant Barthélemy BERMONT .

Cote : MC/ET/LXI/87

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean DOUJAT, 12 février 1558 - 22 juillet 1583 (étude LXI)
COURQUETAINE (Eglise Notre-Dame de) en Brie, diocèse de Paris. § Vente par Nicolas LE ROUX, prêtre curé de l'Eglise Notre-Dame de COURQUETAI...

Cote : MC/ET/XCVII/22

Période : 1663 - 1663

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean GUILLOT, 28 février 1662 - 24 mai 1668 (étude XCVII)
Placards de mise en vente et autres fragments de pièces.

Cote : MC/ET/LXXXVIII/1127

Période : 1607 - 1868

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LXXXVIII. MC/ET/LXXXVIII/1127, MC/ET/LXXXVIII/1136, MC/ET/LXXXVIII/1157, MC/ET/LXXXVIII/1178, MC...
Devis et marché de maçonnerie par Samson Perdiger, maçon et tailleur de pierre, demeurant à Corquetaine-en-Brie, pour intervenir sur le port...

Cote : MC/ET/XIX/222

Période : 1562 - 1562

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 12 janvier 1553 - 6 septembre 1574 (étude XIX)

Courquetaine (Seine-et-Marne)

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