Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Michel-Ange (rue)

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Cote : MC/DC/XCV/137

Période : 1887 - 1943

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCV
Contrat de mariage de Philippe, comte Righini di Sant-Albino, propriétaire, demeurant 29, rue Cambon, et Henriette Verani-Masin, propriétair...

Cote : MC/ET/XXXIV/1616

Période : 1912 - 1912

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Léon Émile BUCAILLE, 2 janvier 1910 - 3 février 1937 (étude XXXIV)
Contrat de mariage entre Marcel Charles Camille Cavelier, remisier, demeurant 37, rue Michel-Ange, et Marie Henriette, dite en famille Marie...

Cote : MC/ET/XXXIV/1622

Période : 1912 - 1913

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Léon Émile BUCAILLE, 2 janvier 1910 - 3 février 1937 (étude XXXIV)
Buron, Caboche, Cahen, Candel, Canestri, Canty.

Cote : MC/DC/XCV/104

Période : 1846 - 1946

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCV
Dépôt judiciaire du testament de Jeannette Élisa Clarisse, dite Florine, Martisolli, rentière, demeurant 53, rue Michel-Ange, veuve de Paul ...

Cote : MC/ET/XXXIV/1608

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Léon Émile BUCAILLE, 2 janvier 1910 - 3 février 1937 (étude XXXIV)
Sobanski, Soufflet de Chertemps, Strul, Subran, Taisne, Tourret, Troubat, Ullmann.

Cote : MC/DC/LXII/92

Période : 1885 - 1953

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LXII (1628-1976)

Paris (Paris, France) -- Michel-Ange (rue)

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