Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Malesherbes (boulevard)

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Dépôt par Georges Caillet, clerc de notaire, demeurant 85, boulevard Malesherbes, de l'acte de mariage passé le 25 février 1882 à la mairie ...

Cote : MC/ET/LXIV/992

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Maurice LABITTE, 16 septembre 1887 - décembre 1899 (étude LXIV)
Clerget, Clerginet-Ruelle, Collette-Grammont, Coursager, Cresson, Dalmand, Del Villar.

Cote : MC/DC/XXIII/130

Période : 1835 - 1902

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XXIII (1378-1937)
Ricou, Ritoux, Rivory, Rochefort, Rodewald.

Cote : MC/DC/XCV/128

Période : 1862 - 1935

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCV
Chevandier de Valdrome, Descloux, Devernoix de Bonnefon, Dussane, Guérin, Hébert, Hercent, Hermet, Hess, Lambert.

Cote : MC/DC/XLIV/11

Période : 1783 - 1959

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XLIV (1774-1961)
Vente sous condition suspensive par Camille Belot de Viset, négociant demeurant 8 ter, rue Jean Nicot, agissant comme administrateur proviso...

Cote : MC/ET/XCIV/3045

Période : 1943 - 1943

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel TANSARD, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude XCIV)
Vente sous condition suspensive par Élisée Émile Berlot, sans profession demeurant 40, boulevard Malesherbes, agissant en qualité d'administ...

Cote : MC/ET/XCIV/3047

Période : 1943 - 1944

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel TANSARD, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude XCIV)

Paris (Paris, France) -- Malesherbes (boulevard)

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