Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Cécile-les-Vignes (Vaucluse, France) -- Hospice

Source :

GeoNames : Sainte-Cécile-les-Vignes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse)

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Hôpital, maison de retraite

Fonds : Cartes postales de Vaucluse
Sainte-Cécile-les-Vignes. L'hospice . – Éditions Roubin, Nyons

Cote : 7 Fi 106/5

Période : 1920 - 1920

Fonds : Cartes postales de Vaucluse
6 octobre 1904. Promenade à Sainte-Cécile-les-Vignes.

Cote : 1 J 1276/27

Période : 1904 - 1904

Fonds : Fonds Chaffard
Fonctionnement administratif

Période : 1959 - 1996

Fonds : École primaire de Sainte-Cécile-les-Vignes
Enquêtes du ministère de l'Éducation nationale

Cote : 2076 W 7

Période : 1959 - 1987

Fonds : École primaire de Sainte-Cécile-les-Vignes
Relations avec l'inspection académique

Cote : 2076 W 1

Période : 1966 - 1996

Fonds : École primaire de Sainte-Cécile-les-Vignes
Commission de circonscription de l'enseignement préscolaire et élémentaire (CCPE)

Cote : 2076 W 2

Période : 1971 - 1994

Fonds : École primaire de Sainte-Cécile-les-Vignes
Conseil d'école

Cote : 2076 W 3

Période : 1982 - 1991

Fonds : École primaire de Sainte-Cécile-les-Vignes
Réunions de l'équipe éducative au sujet des élèves en difficultés

Cote : 2076 W 4

Période : 1983 - 1987

Fonds : École primaire de Sainte-Cécile-les-Vignes
Population scolaire

Période : 1902 - 1999

Fonds : École primaire de Sainte-Cécile-les-Vignes

Sainte-Cécile-les-Vignes (Vaucluse, France) -- Hospice

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