Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Coulommiers (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Coulommiers (Île-de-France, Seine-et-Marne)

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Contrat de mariage entre Marc Mestre, sergent collecteur des défauts et amendes des eaux et forêts de la gruerie et capitainerie du bois de ...

Cote : MC/ET/IX/392

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)
Abel-leblanc, Edouard Désiré Lucien (1838-....)

Cote : 332

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Albaret D', Alfred Louis Charles (1816-....)

Cote : 2174

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Coulommiers (Seine-et-Marne)

Cote : CP/F/1a/2002/144

Période : 1818 - 1818

Fonds : Intérieur. Plans-atlas de communes (1814-1937)
Coulommiers (Seine-et-Marne)

Cote : CP/F/1a/2002/523

Fonds : Intérieur. Plans-atlas de communes (1814-1937)
Meaux, 8 février 1630. Statuts de la communauté des apothicaires de Coulommiers, approuvés par la juridiction du bailliage de Meaux (fol. 21...

Cote : X/1a/8651

Période : 1630 - 1630

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
REGNOULT, Louis

Cote : V/1/224

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Contrat de mariage entre Pierre Groteau, marchand mercier, demeurant à Coulommiers, fils de Pierre Groteau, marchand mercier, demeurant à Co...

Cote : MC/ET/XIX/410

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, janvier 1633 - décembre 1642 (étude XIX)
Inventaire après décès de Joséphine-Léonida Debauchy, majeure, à la requête de Jacques Debauchy, propriétaire, à Coulommiers (Seine-et-Marne...

Période : 1837 - 1837

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume BOUCLIER, 30 mai 1826 - 26 avril 1853 (étude LXVI)
Bail pour 6 ans de Noël 1582 passé et moyennant 10 écus par an des fruits et revenus de la chapelle de la Trinité, fondée en l'église Sainte...

Cote : MC/ET/XXXIII/199

Période : 1583 - 1583

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)

Coulommiers (Seine-et-Marne, France)

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