Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-de-Castelnau, rue du

6 contenus liés

Permis de construire n° 392, n° 397, n° 414CV, n° 436B, n° 449, n° 450, n° 462N, n° 472N, n° 482N, n° 483N (1985).

Cote : 27 W 40

Période : 1985 - 1985

Fonds : 27W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 83

Période : 1984 - 2002

Fonds : 832W
Plans calques d'alignement à échelle 500 (216-247, 252-255, 259-260, 262, 265-278) ; à échelle 200 (248-251, 257, 261, 263-264). - 216 : ave...

Cote : 646 W 5

Période : 1964 - 1971

Fonds : 646W
Dossiers d'études de voirie Albert-Dubout (Avenue) : t...

Cote : 398 W 2

Période : 1992 - 1999

Fonds : 398W
Avenue de Saint-Maur (section rue St-Maurice-de-Sauret et rue du Pont-de-Castelnau), aménagement d’un trottoir. - Projet : extrait des regi...

Cote : 792 W 6

Période : 1995 - 2003

Fonds : 792W
Chemins vicinaux ordinaires n°51- n°63, alignement.- - C.V.O n°51, rue du Pont de Castelnau : plan d’alignement (1/500e) (1971). - C.V.O n°5...

Cote : 833 W 4

Période : 1967 - 1992

Fonds : 833W

Pont-de-Castelnau, rue du

6 contenus liés

Liens