Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mélina-Mercouri, maison pour tous

23 contenus liés

Maison pour tous Mélina-Mercouri située rue de la Vieille-Poste, restructuration et extension (marché travaux n° B83 attribué à Pierre et Be...

Cote : 856 W 5

Période : 2004 - 2004

Fonds : 856W
Maison pour tous Mélina-Mercouri située rue de la Vieille-Poste, restructuration et extension (marché travaux n° B83 attribué à André JP, MI...

Cote : 856 W 6

Période : 2004 - 2004

Fonds : 856W
Marchés publics de 2004. - Maison pour tous Mélina Mercouri, restructuration et extention (marché n°B83) : offres, dossier de consultation d...

Cote : 544 W 50

Période : 2004 - 2004

Fonds : 544W
Marchés publics de 2004. - Maison pour tous Mélina Mercouri, restructuration et extention (marché n°B83) : correspondances, marché d'appel d...

Cote : 544 W 51

Période : 2004 - 2004

Fonds : 544W
Marchés publics de 2004. - Rue de la vielle poste, Maison pour tous Mélina Mercouri, restructuration et extention, (marché n°B83) : pièces ...

Cote : 544 W 52

Période : 2004 - 2004

Fonds : 544W
Marchés publics de 2004. - Maison pour tous Mélina Mercouri, restructuration et extention, relance de l'appel d'offre (marché n°B83) : pièce...

Cote : 544 W 53

Période : 2004 - 2004

Fonds : 544W
Marchés publics de 2004. - Maison pour tous Mélina Mercouri, restructuration et extention, relance de l'appel d'offres (marché n°B83) : doss...

Cote : 544 W 54

Période : 2004 - 2004

Fonds : 544W
Marchés publics de 2004. - Maison pour tous Mélina Mercouri, restructuration et extention, relance (marché n°B83) : dossier de consultation...

Cote : 544 W 55

Période : 2004 - 2004

Fonds : 544W
Marché public.- Maison Pour Tous Mélina Mercouri lots 1 et 2 (marché n°3B83) : offres non retenues.

Cote : 462 W 45

Période : 2003 - 2003

Fonds : 462W
Marché public.- Maison Pour Tous Mélina Mercouri lots 4 et 5 (marché n°3B83) : offres non retenues.

Cote : 462 W 46

Période : 2003 - 2003

Fonds : 462W

Mélina-Mercouri, maison pour tous

23 contenus liés

Liens