Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-Angoulème, avenue de

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Avenue du Colonel Pavelet, mise à 2X2 voies : estimation de la plus value concernant la voirie et le mobilier urbain, estimation des travaux...

Cote : 678 W 1

Période : 2005 - 2006

Fonds : 678W
Avenue du Colonel Pavelet, enquête publique "Loi Bouchardeau" sur la mise à 2X2 voies : dossier de consultation du bureau d'études, bon de c...

Cote : 678 W 2

Période : 2005 - 2006

Fonds : 678W
Avenue du Colonel Pavelet, enquête publique sur la mise à 2X2 voies : registre mis à la disposition du public, procès verbaux de constat, co...

Cote : 678 W 3

Période : 2005 - 2006

Fonds : 678W
Avenue du Colonel Pavelet, enquête publique sur la mise à 2X2 voies (procédure) : délibération concernant la déclaration du projet, copie de...

Cote : 678 W 4

Période : 2005 - 2006

Fonds : 678W
Bassins versants, études hydrauliques classées par numéros. – Hameau des Grèzes, étude du réseau (n°91 a) : tableau d’assemblage des bassi...

Cote : 848 W 17

Période : 1972 - 1999

Fonds : 848W
Bassins versants, études hydrauliques classées par numéros. – Résidence Les Pins située avenue de Maurin, étude sur les réseaux d’eaux usée...

Cote : 848 W 61

Période : 1986 - 1999

Fonds : 848W
Bassins versants, études hydrauliques classées par numéros. – Avenue Villeneuve-d’Angoulême et rue du Mas-de-Portaly, étude sur le réseau d...

Cote : 848 W 69

Période : 1985 - 1992

Fonds : 848W
Bassins versants, études hydrauliques classées par numéros. – Rue des Verveines et allée Jullian, étude sur le réseau d’eau potable (n°298)...

Cote : 848 W 98

Période : 1978 - 2002

Fonds : 848W

Villeneuve-Angoulème, avenue de

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