Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belle-Treille, allée de la

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Rue du PRESSOIR Rue des SARMENTS Impasse des PAMPRES (Prop. : L'Enclos des Treilles - 47 propriétaires indivis) pour incorporation domaine p...

Cote : 556 W 2

Période : 1988 - 2006

Fonds : 556W
Occupation du Sol. - Permis de construire 353 - LEJEUNE 354 - DOUILLARD 355 - CRLR 358 - FREMY

Cote : 503 W 77

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Réseau d'eaux usées. - Allée de la Belle-Treille et rue des Vignerons : rapports d'inspection télévisée et de test d'étanchéité, cassette vi...

Cote : 579 W 3

Période : 1999 - 2000

Fonds : 579W
Marché Public. - Lotissement allée de la Belle-Treille, mise en conformité des réseaux d'eau potable et assainissement des eaux usées (march...

Cote : 483 W 63

Période : 1999 - 1999

Fonds : 483W
Marché Public. - Lotissement allée de la Belle-Treille, mise en conformité des réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées (mar...

Cote : 483 W 136

Période : 1999 - 1999

Fonds : 483W
Marché Public. - Lotissement allée de la Belle-Treille, mise en conformité des réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées (ma...

Cote : 483 W 137

Période : 1999 - 1999

Fonds : 483W
Bassins versants, études hydrauliques classées par numéros. – Allée de la Belle-Treille et rue des Vignerons, étude sur les réseaux d’eau ...

Cote : 848 W 97

Période : 1981 - 1999

Fonds : 848W

Belle-Treille, allée de la

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