Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paul-Henri-Spaak, carrefour

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Quartier La Paillade, aménagement, restructuration et financement : dossier original de concours du conseil général concernant Le Puech-de-M...

Cote : 615 W 34

Période : 1998 - 2004

Fonds : 615W
Eaux. - Liaison entre le carrefour Henri-Spaak et le carrefour d'Alco, aménagement : convention, plan de recolement des réseaux, facture gén...

Cote : 596 W 21

Période : 2002 - 2004

Fonds : 596W
Offres non retenues Marché N° 236 Route départementale 65, liaison carrefour Paul-Henri-Spaak, rue du Professeur- Blayac, déplacement rése...

Cote : 386 W 103

Période : 2002 - 2002

Fonds : 386W
Eaux. - Route Départementle 65, carrefour Henri-Spaak, déplacement du réseau d'eau potable : plans. Fiches marchés: dossier d'appel d'offre...

Cote : 596 W 20

Période : 2002 - 2002

Fonds : 596W
Marché public. -Route départementale 65, liaison entre le carrefour Paul-Henri-Spaak et la rue du Professeur-Blayak, aménagement du réseau d...

Cote : 434 W 53

Période : 2002 - 2002

Fonds : 434W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 75

Période : 1988 - 2005

Fonds : 832W
Plans d'occupation des sols. - Mise à jour du plan d'occupation des sols du 9 octobre, suivi de la procédure : dossier des mesures de public...

Cote : 531 W 161

Période : 1999 - 2002

Fonds : 531W

Paul-Henri-Spaak, carrefour

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