Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Colombière, bassin de rétention

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Bassin de rétention de la Colombière : dossier de concertation mis à disposition du public (1996), recalibrage du Font d'Aurelle et du Verda...

Cote : 562 W 186

Période : 1995 - 1996

Fonds : 562W
Lutte contre les inondations, réalisation du bassin de la Colombière. – Bassin de rétention Colombière Avenue du Père-Soulas, réalisation : ...

Cote : 1043 W 1

Période : 1998 - 1998

Fonds : 1043W
Bassin de rétention de la Colombière : avant-projet sommaire, plan de masse, plan de situation, photos aérienne, courriers, plan profils en ...

Cote : 562 W 185

Période : 1990 - 1990

Fonds : 562W
Création du bassin de rétention de la Colombière et recalibrage du ruisseau de Font d'Aurelle et Verdanson : dossier d'enquête publique noti...

Cote : 562 W 196

Période : 1996 - 1996

Fonds : 562W
Création d'un bassin de rétention de la Colombière, recalibrage du Font d'Aurelle et du Verdanson : protection contre les inondations, dossi...

Cote : 562 W 197

Période : 1995 - 1996

Fonds : 562W
Eau potable, adduction. – Réservoir de la Colombière : plan de situation, plans de masse, plan de récolement (1981, 1983, 1997).

Cote : 855 W 14

Période : 1981 - 1997

Fonds : 855W
Lutte contre les inondations, réalisation du bassin de la Colombière. – Bassin de rétention de la Colombière et recalibrage du ruisseau le F...

Cote : 1043 W 2

Période : 1995 - 1999

Fonds : 1043W
Création du bassin de rétention de la Colombière : dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau, aménagement du bassin ver...

Cote : 562 W 195

Période : 1995 - 1996

Fonds : 562W
Création du bassin de rétention de la Colombière, recalibrage du Verdanson : avant-projet plan de l'état actuel, plan du projet, plan profi...

Cote : 562 W 198

Période : 1996 - 1999

Fonds : 562W

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