Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

René-Bougnol, palais des sports

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Marché Public. - Palais des sports René-Bougnol, réfection de l'éclairage (marché n°422) : offres (1999). Moulin-de-l'Evêque, chauffage et...

Cote : 483 W 34

Période : 1999 - 1999

Fonds : 483W
Opérations budgétaires, demandes de subventions au département et à la région : dossiers concernant le centre municipal de formation pour le...

Cote : 613 W 60

Période : 1991 - 2000

Fonds : 613W
Dossiers d'aménagement dans les quartiers. - Etude et projet d'aménagement : étude concernant la création d'un centre de quartier sur l'ex-a...

Cote : 615 W 89

Période : 2002 - 2004

Fonds : 615W
Dossiers d'études de voirie Demande, avis, décision du bureau de municipalité, appel d'offres, plan, plan de récolement, déclaration préalab...

Cote : 388 W 49

Période : 1982 - 2000

Fonds : 388W
Palais des Sports René Bougnol. - Permis de construire

Cote : 550 W 11

Période : 1975 - 1975

Fonds : 550W
Marchés publics, suivi financier. - Marché n° 737 : club-house du complexe sportif René bougnol CFC-La Méridionale. Marché n° 739 : système ...

Cote : 613 W 43

Période : 2000 - 2001

Fonds : 613W
Opérations budgétaires, demandes de subventions : contrats départementaux "grande-ville" concernant différentes écoles et les restaurants sc...

Cote : 613 W 75

Période : 1999 - 2003

Fonds : 613W
Photographies. - Exposition sur les fontaines de la ville intitulée Les Fontaines d'Hier et d'Aujourd'hui, organisation : photographies en n...

Cote : 617 W 3

Période : 1987 - 1989

Fonds : 617W
Palais des Sports René Bougnol situé avenue Val-de-Montferrand, extension du dojo (marché n°220 062 12), lot n° 1 gros œuvre attribué à Entr...

Cote : 862 W 7

Période : 1976 - 1993

Fonds : 862W
Marché public. - Palais des sports René-Bougnol, réalisation d'un club housse (marché n°737 ) : Dossier de Consultation des Entreprises, dé...

Cote : 440 W 295

Période : 2000 - 2000

Fonds : 440W
Marchés publics, suivi financier. - Marché n° 652 : rénovation de la maquette du centre ville passet Eric. Marché n° 654 : mis en conformité...

Cote : 613 W 26

Période : 2000 - 2000

Fonds : 613W
Marché public. - Palais des sports René Bougnol. Mise en conformité des vestiaires maitrise d'oeuvre (marché n°618 ) : Dossier de Consultati...

Cote : 432 W 15

Période : 2000 - 2000

Fonds : 432W
Marché public. - Palais des sports René Bougnol, réalisation d'un club nousse maitrise d'oeuvre (marché n°657 ) : Dossier de Consultation de...

Cote : 432 W 20

Période : 2000 - 2000

Fonds : 432W
Marché public. - Palais des sports René Bougnol, mise en conformité des vestiaires (marché n° 654) : Dossier de Consultation des Entreprises...

Cote : 432 W 21

Période : 2000 - 2000

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Marché public. - Palais des sports René-Bougnol, réalisation d'un club housse (marché n°737 ) : Dossier de Consultation des Entreprises, of...

Cote : 440 W 294

Période : 2000 - 2000

Fonds : 440W
Marché public. - Palais des sports René-Bougnol, équipement électrique tribune et centre de presse (marché n°836) : Dossier de Consultation...

Cote : 440 W 334

Période : 2000 - 2000

Fonds : 440W
Marché Public. - Pavillon du Musée Fabre, transport aller-retour des oeuvres de l'exposition (Abstractions Américaines 1940-1960) (marché n°...

Cote : 483 W 33

Période : 1999 - 1999

Fonds : 483W
Marché Public. - Palais des sports René-Bouniol, avenue Val-de-Montferand, fourniture et pose d'assises individuelles (marché n°515) : doss...

Cote : 483 W 74

Période : 2000 - 2000

Fonds : 483W
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Cote : 553 W 18

Période : 1995 - 2000

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Cote : 553 W 25

Période : 1995 - 2000

Fonds : 553W

René-Bougnol, palais des sports

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