Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Révolution-Française, place de la

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Fontaines. - ZAC Port-Marianne, place de la Révolution-Française à Richter, réalisation d'une fontaine : dossier des ouvrages exécutés avec ...

Cote : 638W31

Période : 2006 - 2007

Fonds : 638W
Zone d’Aménagement Concerté Port Marianne – Richter. – Îlot M2, dossier projet de l’aménagement de la chaussée, du stationnement, du trotto...

Cote : 854 W 1

Période : 2008 - 2008

Fonds : 854W
Rue Henri-Becquerel, élargissement : dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique (mai - juillet 2001), plan général des ...

Cote : 854 W 8

Période : 2001 - 2010

Fonds : 854W
Bustes révolutionnaires par l’atelier de moulage du Louvre situés place de la Révolution-Française, implantation : plans, correspondance (20...

Cote : 866 W 6

Période : 2006 - 2007

Fonds : 866W
Manifestations protocolaires et officielles, communication : dossiers préparatoires des discours du maire (2008). – Rencontre avec les signa...

Cote : 923 W 4

Période : 2008 - 2008

Fonds : 923W
Fontaines. - ZAC Port-Marianne - Richter, place de la Révolution-Française, aménagement et prolongement de la rue des Etats-Généraux : dossi...

Cote : 638W30

Période : 2007 - 2007

Fonds : 638W
Bustes d’hommes et de femmes éminents, implantation sur les places de la Ville : décision concernant la reproduction en bronze de la statue ...

Cote : 853 W 42

Période : 2001 - 2007

Fonds : 853W
Trophées de l’aménagement urbain 2008 organisés par le groupe Le Moniteur, présentation de la place de la Révolution Française située dans l...

Cote : 854 W 6

Période : 2007 - 2008

Fonds : 854W
Zac Port-Marianne-Richter, réalisation d'un velum sur la place de la Révolution-Française : rapport d'analyse intitulé Les Structures Textil...

Cote : 599 W 13

Période : 1993 - 1996

Fonds : 599W
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’afficha...

Cote : 834 W 88

Période : 2005 - 2005

Fonds : 834W
Îlot E de la Zone d’Aménagement Concerté Port Marianne – Richter, aménagement de la place de la Révolution. – Prolongement de la rue des Et...

Cote : 854 W 4

Période : 2006 - 2007

Fonds : 854W
Îlot E Nord de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Port Marianne – Richter, aménagement de la maison de l’Espagne, de la maison de l’Occita...

Cote : 854 W 5

Période : 2001 - 2008

Fonds : 854W
Bustes révolutionnaires par l’atelier de moulage du Louvre situés place de la Révolution-Française, préparation : propositions de textes pou...

Cote : 866 W 7

Période : 2007 - 2008

Fonds : 866W
Manifestations protocolaires et officielles, communication : dossiers préparatoires des discours du maire (2008). – Visite de Mme Rachida Da...

Cote : 923 W 5

Période : 2008 - 2008

Fonds : 923W

Révolution-Française, place de la

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