Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Alphonse-Daudet, école maternelle

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Offres non retenues Marché N° 334 Ecole maternelle Alphonse-Daudet, réhabilitation

Cote : 386 W 234

Période : 2002 - 2002

Fonds : 386W
Offres non retenues Marché N° 334 Ecole maternelle Alphonse-Daudet, réhabilitation

Cote : 386 W 237

Période : 2002 - 2002

Fonds : 386W
Marchés Publics. - Ecole maternelle Alphonse-Daudet, réhabilitation (marché n° A34) : Dossier de Consultation des Entreprises.

Cote : 463 W 54

Période : 2003 - 2003

Fonds : 463W
Marchés Publics. - Ecole maternelle Alphonse-Daudet, réhabilitation (marché n° A34) : offres retenues.

Cote : 463 W 55

Période : 2003 - 2003

Fonds : 463W
Offres non retenues Marché N° A34 Ecole maternelle Alphonse-Daudet, réhabilitation

Cote : 386 W 197

Période : 2002 - 2002

Fonds : 386W
Offres non retenues Marché N° A34 Ecole maternelle Alphonse-Daudet, réhabilitation

Cote : 386 W 198

Période : 2002 - 2002

Fonds : 386W
Offres non retenues Marché N° 334 Ecole maternelle Alphonse-Daudet, réhabilitation

Cote : 386 W 236

Période : 2002 - 2002

Fonds : 386W
Marchés Publics. - Ecole maternelle Alphonse-Daudet, réhabilitation (marché n° A34) : délibération, Dossier de Consultation des Entreprise...

Cote : 463 W 53

Période : 2003 - 2003

Fonds : 463W
Marchés. - 657 X5 éclairage public : Cegelec; 657 Ya éclairage public : Entreprise industrielle; 693 A5 restaurant scolaire Marie Curie/Daud...

Cote : 553 W 19

Période : 1995 - 2000

Fonds : 553W
Année scolaire 2006-2007, inscriptions.-(2006-2007) Ecole Madeleine-Bres : formulaires de première inscription, formulaires de changement d’...

Cote : 711 W 21

Période : 2006 - 2007

Fonds : 711W

Alphonse-Daudet, école maternelle

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