Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Résurrection, chapelle de la

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Marchés publics. - Chapelle de la Résurrection, réaménagement (marché F36) : offres non retenues (2007).

Cote : 620 W 124

Période : 2007 - 2007

Fonds : 620W
Marchés publics. - Chapelle de la Résurrection, réaménagement (marché F36) : offres non retenues (2007).

Cote : 620 W 125

Période : 2007 - 2007

Fonds : 620W
Marchés publics. - Chapelle de la Résurrection, réaménagement (marché F36) : offres non retenues (2007).

Cote : 620 W 126

Période : 2007 - 2007

Fonds : 620W
Marchés publics. - Chapelle-de-la-résurrection, marché négocié du lot 3 (marché n° 8F48) : offres non retenues (2008).

Cote : 641W41

Période : 2008 - 2008

Fonds : 641W
Marchés publics. - Chapelle de la resurrection cité Gély, rue Joachim-du-Bellay, réaménagement des locaux (marché n° 7F36) : dossier de cons...

Cote : 659 W 79

Période : 2007 - 2008

Fonds : 659W
Marchés publics. - Chapelle de la resurrection cité Gély, rue Joachim-du-Bellay, réaménagement des locaux (marché n° 7F36) : dossier de cons...

Cote : 659 W 80

Période : 2007 - 2008

Fonds : 659W
Marchés publics. - Chapelle de la resurrection cité Gély, rue Joachim-du-Bellay, réaménagement des locaux (marché n° 7F36) : offres retenues...

Cote : 659 W 81

Période : 2007 - 2008

Fonds : 659W
Marchés publics. - Chapelle de la resurrection cité Gély, rue Joachim-du-Bellay, réaménagement des locaux (marché n° 7F36) : original.

Cote : 659 W 82

Période : 2007 - 2008

Fonds : 659W
Marchés publics. - Chapelle de la resurrection cité Gély, rue Joachim-du-Bellay, réaménagement des locaux (marché n° 7F36) : dossier de cons...

Cote : 659 W 83

Période : 2007 - 2008

Fonds : 659W
Marchés publics. - Chapelle de la resurrection cité Gély, rue Joachim-du-Bellay, réaménagement des locaux (marché n° 7F36) : original, pièce...

Cote : 659 W 84

Période : 2007 - 2008

Fonds : 659W
Locaux de la chapelle de la résurrection situés Cité Gely rue Joachim-du-Bellay, réaménagement (marché travaux n° F36 attribué à DMB, Boisso...

Cote : 856 W 121

Période : 2008 - 2008

Fonds : 856W
Locaux de la chapelle de la résurrection situés Cité Gely rue Joachim-du-Bellay, réaménagement (marché travaux n° F36 attribué à DMB, Boisso...

Cote : 856 W 122

Période : 2008 - 2008

Fonds : 856W
Direction des Affaires Culturelles (DAC). – Organisation : notes, organigrammes, livret récapitulatif des manifestations gratuites proposée...

Cote : 885 W 1

Période : 1998 - 2006

Fonds : 885W
Marchés à procédure adaptée.- Mission de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (catégorie 2), construction du gymnase Spino...

Cote : 774 W 19

Période : 2007 - 2007

Fonds : 774W
Marchés à procédure adaptée.- Levées informatisés, parking Pitot rue du carré du roi (marché de service à procédure adaptée n°266/277/08) : ...

Cote : 774 W 20

Période : 2008 - 2008

Fonds : 774W

Résurrection, chapelle de la

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