Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France) -- Rue du Faubourg-Boutonnet

Source :

GeoNames : Rue du Faubourg-Boutonnet (Montpellier)

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Permis de construire n° 439, n° 440, n° 441, n° 442, n° 443 (2003).

Cote : 628W140

Période : 2003 - 2003

Fonds : 628W
Plan de l'enclos de l'hôpital Général, du jardin des R.P. Carmes et de sieur Gervais droguiste et autres appliqué au compoix de 1600.

Cote : II 666

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Boutonnet, Lajasse, le Fieirau.

Cote : II 667

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Pose d’enseignes, demandes d’autorisation : formulaire de demande, arrêté d’autorisation d’occupation de l’espace public, plan de situation,...

Cote : 777 W 10

Période : 2007 - 2007

Fonds : 777W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 17

Période : 1988 - 2007

Fonds : 832W
Occupation du Sol. - Permis de construire 435 - PRADES 436 - LECIGNE 439 - MIALET

Cote : 505 W 4

Période : 1998 - 1998

Fonds : 505W
Occupation du Sol. - Permis de construire 440 - PIERREDON 441 - GROUPE ELLUL

Cote : 505 W 5

Période : 1998 - 1998

Fonds : 505W
Occupation du Sol. - Permis de construire 444 - STIM BATIR 448 - VIC NATHALIE 455 - COHEN 457 - OPAC

Cote : 505 W 6

Période : 1998 - 1998

Fonds : 505W
Occupation du Sol. - Permis de construire 484 - SOFRACIM 486 - HUTTNER 488 - IBRA 489 - ARNOLD 490 - DUPUCCIO 491 - MARTY

Cote : 505 W 14

Période : 1998 - 1998

Fonds : 505W
Occupation du Sol. - Permis de construire 500 - SEFITEG 501 - CONGREGATION SAINT-CHARLES 502 - CONGREGATION SAINT-CHARLES

Cote : 505 W 17

Période : 1998 - 1998

Fonds : 505W

Montpellier (Hérault, France) -- Rue du Faubourg-Boutonnet

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