Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

James-Joyce, école maternelle

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Cote : 643w124

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Marché public. - Ecole Maternelles James Joyce (marché n°548 ) : Dossier de Consultation des Entreprises, délibération, rapport de présentat...

Cote : 432 W 57

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Ecole James-Joyce située rue de Bologne, extension.- Permis de construire, déclaration ouverture de chantier, étude projet commission sécuri...

Cote : 708 W 49

Période : 2005 - 2006

Fonds : 708W
Année scolaire 2006-2007, inscriptions.-formulaires d’inscription dans les écoles, courrier, formulaires de première inscription (2006-2007)...

Cote : 711 W 25

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Cote : 923 W 2

Période : 2008 - 2008

Fonds : 923W
Marchés publics. - Ecole maternelle James-Joyce, extension (marché n° E27) : offres retenues concernant les 10 lots du marché (n°1-n°12) des...

Cote : 643w123

Période : 2006 - 2006

Fonds : 643w
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Cote : 795 W 7

Période : 2008 - 2008

Fonds : 795W
Marché public. -Ecole maternelle James-Joyce, extension (marché N° 548) : offres non retenues.

Cote : 434 W 235

Période : 1998 - 2000

Fonds : 434W
Marché public. -Ecole maternelle James-Joyce, extension (marché N° 548) : offres non retenues.

Cote : 434 W 236

Période : 1998 - 2000

Fonds : 434W
Marchés publics. - Ecole maternelle James-Joyce, extension (marché n° E27) : pièces jointes de l'original (2006).

Cote : 643w125

Période : 2006 - 2006

Fonds : 643w

James-Joyce, école maternelle

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