Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Professeur-Léon-Vallois, rue du

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Dossiers d'études de voirie Quartier Les Aubes : transports en commun, mur de soutènement, desserte de l'avenue du Professeur-Vallois, avenu...

Cote : 389 W 7

Période : 1988 - 1989

Fonds : 389W
Dossiers de voirie Plan de circulation nord, plan de circulation est Plan de circulation nord : place Albert 1er, boulevard Henri IV, rue d...

Cote : 392 W 82

Période : 1980 - 1989

Fonds : 392W
Manifestations protocolaires et officielles, communication : dossiers préparatoires des discours du maire (2009). – Déjeuner de travail avec...

Cote : 923 W 8

Période : 2009 - 2009

Fonds : 923W
Dossiers d'études de voirie Demande, avis, décision du bureau de municipalité, appel d'offres, plan, déclaration préalable, étude, réunion d...

Cote : 388 W 48

Période : 1989 - 1997

Fonds : 388W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 89

Période : 1972 - 2006

Fonds : 832W
Etudes de voirie. - Tramway opérations annexes, inversions de sens, Quai du Verdanson, rue Cardinal-de-Cabrière, rue Ferdinand-Fabre, rue de...

Cote : 465 W 38

Période : 1994 - 2000

Fonds : 465W

Professeur-Léon-Vallois, rue du

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