Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Verrerie-Basse, rue de la

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Sainte-Ursule, quartiers Candolle et Verrerie-Basse, opération programmée d'amélioration de l'habitat : rapport d'avancement intermédiaire (...

Cote : 616 W 36

Période : 1981 - 2003

Fonds : 616W
Sainte-Ursule, quartiers Candolle et Verrerie-Basse, opération programmée d'amélioration de l'habitat : projet de délibération, demande de s...

Cote : 616 W 37

Période : 1980 - 1982

Fonds : 616W
Place de la Comédie, chantier : photographies (1985-1986). Promenade du Peyrou, état des lieux : diapositives (1999) Rue de la Verrerie-Bas...

Cote : 857 W 13

Période : 1985 - 1999

Fonds : 857W
Comptes Rendus Annuels à la Collectivité. -Avancement des opérations dans les Zones d'Aménagement Concerté Antigone, Port Marianne -Consuls...

Cote : 485 W 37

Période : 1991 - 1992

Fonds : 485W
Réseau d'eau potable. - Rue d'Alger, boulevard Victor-Hugo, rue Verrerie-Basse, rue Jean-Jacques-Rousseau, rue Collot, rue du Général-Lafon,...

Cote : 579 W 26

Période : 1992 - 1992

Fonds : 579W
Diapositives. - Logos des sites Corum, Cirad, Sanofi, Cap Alpha, Agropolis, Heliopolis, Montpellier Languedoc-Roussillon Technopole, Montpel...

Cote : 617 W 14

Période : 1987 - 1996

Fonds : 617W
Quartier de la rue de Candolle et de la rue Sainte-Ursule, Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat : bilan final d’opération (1984)...

Cote : 849 W 18

Période : 1937 - 1999

Fonds : 849W
Hygiène alimentaire, vente de pains : courriers (1975-1978, 1978-1982) ; agrément sanitaire : certificat pour un véhicule (1989). Procédures...

Cote : 824 W 75

Période : 1971 - 2006

Fonds : 824W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 105

Période : 1985 - 2007

Fonds : 832W
Opérations d'aménagement. - La Paillade, dossier de clôture 115 de la Halle couverte de la Paillade par la Société d'Equipement de la Région...

Cote : 485 W 12

Période : 1985 - 1991

Fonds : 485W
Permis de construire n° 471, n° 477, n° 481, n° 497, n° 502, n° 516, n° 517, n° 518 (1985).

Cote : 27 W 55

Période : 1985 - 1985

Fonds : 27W
Permis de construire n° 401, n° 498 (1989).

Cote : 27 W 96

Période : 1989 - 1989

Fonds : 27W

Verrerie-Basse, rue de la

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