Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Voltaire, école élémentaire

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Marchés à procédure adaptée : registre des dépôts, délibérations du conseil municipal, rapport d’analyse des offres, courrier, registre des ...

Cote : 795 W 18

Période : 2009 - 2009

Fonds : 795W
Ecoles publiques, aide financière aux classes de découvertes : liste récapitulative des bénéficiaires, fiches de renseignements, justificati...

Cote : 835 W 11

Période : 2008 - 2008

Fonds : 835W
École élémentaire Voltaire, aide financière pour les classes de neige: liste récapitulative des bénéficiaires, fiches de renseignements, jus...

Cote : 843 W 23

Période : 2009 - 2009

Fonds : 843W
146 GS Voltaire IV dossier titulaires Marchés et offres non retenues (lot 1,2,4)

Cote : 10 W 50

Période : 1992 - 1993

Fonds : 10W
Marchés à procédure adaptée : rapport d’analyse des offres, la notification, avis de publicité, les délibérations, les correspondances et l...

Cote : 795 W 4

Période : 2008 - 2008

Fonds : 795W
École élémentaire Voltaire, aide financière pour les classes vertes: liste récapitulative des bénéficiaires, fiches de renseignements, justi...

Cote : 843 W 36

Période : 2010 - 2010

Fonds : 843W
146 GS Voltaire IV dossier titulaires Marchés

Cote : 10 W 49

Période : 1992 - 1993

Fonds : 10W
146 GS Voltaire V Lots 5 à 10

Cote : 10 W 51

Période : 1992 - 1993

Fonds : 10W
146 GS Voltaire VI lots 11-14

Cote : 10 W 52

Période : 1992 - 1993

Fonds : 10W
146 GS Voltaire VIII Candidatures à partir du lot 5

Cote : 10 W 54

Période : 1992 - 1993

Fonds : 10W

Voltaire, école élémentaire

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