Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pompignagne, avenue de la

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Rue de Salaison, élargissement et mise en double sens de la voie : avis du groupe de travail (génie urbain) et de la commission (projet urba...

Cote : 678 W 42

Période : 1980 - 2002

Fonds : 678W
Avenue Alphonse-Juin, aménagement de mise en sécurité des abords des écoles : détail estimatif, bordereau des prix unitaires, acte d'engagem...

Cote : 678 W 51

Période : 2005 - 2008

Fonds : 678W
Permis de construire n° 15, n° 38, n° 55, n° 56, n° 135, n° 144, n° 168, n° 173, n° 196, n° 213 de 1977

Cote : 53 W 5

Période : 1977 - 1977

Fonds : 53W
Permis de construire n° 226, n° 242, n° 260, n° 263, n° 265, n° 277, n° 305, n° 322, n° 329, n° 348 de 1977

Cote : 53 W 6

Période : 1977 - 1977

Fonds : 53W
Permis de construire n° 204, n° V4 208, n° 211, n° V1 211, n° V4 214, n° V4 215 (1981).

Cote : 53 W 36

Période : 1981 - 1981

Fonds : 53W
Permis de construire n° V4 1, n° 6E, n° 34N, n° 41E, n° 45E, n° 46E, n° 49W, n° 66W, n° 78A, n° 81N, n° 92E, n° 103S, n° 110E, n° 116N, n° 1...

Cote : 53 W 40

Période : 1982 - 1982

Fonds : 53W
Permis de construire n° 336W, n° 338N, n° 340W, n° 342W, n° 344W, n° 347W, n° 361W, n° 376E (1982).

Cote : 53 W 45

Période : 1982 - 1982

Fonds : 53W
Permis de construire n° 385, 395, 399, 426, 438 (1987).

Cote : 53 W 64

Période : 1987 - 1987

Fonds : 53W
Permis de construire n° 179, 195, 200, 253, 299, 369, 373 (1988).

Cote : 53 W 78

Période : 1988 - 1988

Fonds : 53W
Permis de construire n° 292, 295, 297 (1991)

Cote : 53 W 129

Période : 1991 - 1991

Fonds : 53W

Pompignagne, avenue de la

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