Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mary-Poppins, halte-garderie

7 contenus liés

Marchés publics, suivi financier : N°11M055 La panacée relance du lot 14 chauffage ventilation et climatisation (22/09/2011-21/02/2012). N°1...

Cote : 1023 W 6

Période : 2011 - 2013

Fonds : 1023W
Halte-Garderie Blanche Neige, construction : acte d'engagement, correspondance, arrêté, attestation d'assurance (1991-1992). Halte-Garderie ...

Cote : 512 W 21

Période : 1991 - 1993

Fonds : 512W
Halte-Garderie Mary-Poppins, création : correspondance, devis, ordres de service, rapports de sécurité, comptes-rendus de visites, conventio...

Cote : 512 W 51

Période : 1991 - 1994

Fonds : 512W
Opérations budgetaires, demandes de subventions au département : dossiers concernant des haltes-garderies et des crêches de Montpellier (199...

Cote : 613 W 56

Période : 1992 - 1998

Fonds : 613W
Crèches et haltes garderies municipales, dossiers de demandes de subvention à la caisse d’allocations familiales pour travaux d’aménagement ...

Cote : 840 W 27

Période : 1998 - 2006

Fonds : 840W
Halte-Garderie Mary-Poppins, gestion de l'équipement : correspondance, convention, demande de subventions, délibérations, plans (1991-1993)....

Cote : 501 W 20

Période : 1991 - 1993

Fonds : 501W
Halte-garderie Blanche-Neige, construction : dossier de consultation des entreprises, plans, offre (1991). Halte-garderie renommée Mary-Popp...

Cote : 512 W 52

Période : 1991 - 1991

Fonds : 512W

Mary-Poppins, halte-garderie

7 contenus liés

Liens