Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Consuls de Mer, Zone d'Aménagement Concertée

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Travaux de voirie Antigone, 1999 Richter, 1998-1999 Consuls de Mer, 1998-1999 Réunions de chantier

Cote : 392 W 23

Période : 1998 - 1999

Fonds : 392W
Travaux de voirie Consuls de Mer Réunions de chantier

Cote : 392 W 26

Période : 1995 - 2001

Fonds : 392W
Occupation du Sol. - Permis de construire 484 - SOFRACIM 486 - HUTTNER 488 - IBRA 489 - ARNOLD 490 - DUPUCCIO 491 - MARTY

Cote : 505 W 14

Période : 1998 - 1998

Fonds : 505W
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Cote : 531 W 19

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Port-Marianne-Zone d'Aménagement Concerté Consuls de Mer. - Carrefour Moularès-Antonelli, traitement en giratoire : dossier programme avec c...

Cote : 531 W 222

Période : 1996 - 1997

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Zone d'Aménagement Consuls de mer, aménagement des infrastructures de rejet des eaux pluviales et des eaux usées : dossier de consultation d...

Cote : 531 W 224

Période : 1996 - 2002

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Cote : 531 W 225

Période : 1995 - 1999

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Cote : 531 W 15

Période : 2004 - 2005

Fonds : 531W
Modification du plan d'occupation des sols du 28 janvier 2004. - Secteur Consuls de Mer - extension, modification approuvée le 1er février 2...

Cote : 531 W 17

Période : 2004 - 2004

Fonds : 531W
Zone d'Aménagement Consuls de mer, infrastructures Voirie Réseaux Divers secondaires : deuxième partie de l'avant-projet détaillé modifié co...

Cote : 531 W 226

Période : 1999 - 1999

Fonds : 531W

Consuls de Mer, Zone d'Aménagement Concertée

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