Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France) -- École élémentaire Louis-Blanc

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Cote : 483 W 86

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Fonds : 483W
Marchés Publics. -Ecole élémentaire Louis-Blanc, réhabilitation (marché n°A84) : délibération, Dossier de Consultation des Entreprises, rap...

Cote : 463 W 80

Période : 2003 - 2003

Fonds : 463W
Marchés Publics. - Ecole élémentaire Louis-Blanc, réhabilitation (marché n°A84) : délibération, Dossier de Consultation des Entreprises, ra...

Cote : 463 W 81

Période : 2003 - 2003

Fonds : 463W
Opérations budgétaires, demandes de subventions : contrats départementaux "grande-ville" concernant différentes écoles et les restaurants sc...

Cote : 613 W 75

Période : 1999 - 2003

Fonds : 613W
Marché public. - Ecole Louis-Blanc, réhabilitation (marché n°263 , sans suite) : dossier de consultation des entreprises, offres, rapport, ...

Cote : 440 W 1

Période : 2000 - 2002

Fonds : 440W
Marché public. - Médiathèque Federico-Garcia-Lorca, matériel audiovisuel (marché n°644 ) : Dossier de Consultation des Entreprises, délibé...

Cote : 440 W 216

Période : 2001 - 2001

Fonds : 440W
Marché public. - Collecte des ordures ménagères et nettoyage général de la ville (marché n°666 ) : Dossier de Consultation des Entreprises,...

Cote : 440 W 234

Période : 1995 - 2000

Fonds : 440W
Marché public. - Ecole maternelle Alphonse-Daudet, réfection de la cour (marché n°703 ) : Dossier de Consultation des Entreprises, délibér...

Cote : 440 W 268

Période : 2000 - 2000

Fonds : 440W
Marchés publics, suivi financier. - Marché n° 637 : rénovation Coplan. Marché n° 638 : transport d'oeuvres Chenue. Marché n° 639 : volet rou...

Cote : 613 W 23

Période : 2000 - 2000

Fonds : 613W
Marchés publics, suivi financier. - Marché n° 662 : peinture place Mirouze Daynes. Marché n° 664 : maintenance des extincteurs SLMI. Marché ...

Cote : 613 W 28

Période : 2000 - 2002

Fonds : 613W

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