Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France) -- Place Francis-Ponge

Source :

GeoNames : Place Francis Ponge (Montpellier)

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Cote : 698 W 7

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Cote : 698 W 8

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Fonds : 698W
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Cote : 698 W 9

Période : 1997 - 1998

Fonds : 698W
Hôtel de ville, amélioration de la sécurité incendie : règlement de la consultation, modèle d’acte d’engagement, cahier des charges techniq...

Cote : 698 W 10

Période : 1996 - 1997

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Cote : 698 W 11

Période : 1996 - 1997

Fonds : 698W
Hôtel de ville, amélioration de la sécurité incendie : plans, rapport de présentation, extrait des délibérations du conseil municipal, rappo...

Cote : 698 W 12

Période : 1996 - 1997

Fonds : 698W
Hôtel de ville, amélioration de la sécurité incendie : plans (1996), décomposition du prix global et forfaitaire, étude prévisionnelle, rapp...

Cote : 698 W 13

Période : 1996 - 1997

Fonds : 698W
Hôtel de ville, amélioration de la sécurité incendie : cahier des charges techniques particulières gros œuvre, plans (1996), décomposition d...

Cote : 698 W 14

Période : 1996 - 1997

Fonds : 698W
Hôtel de ville, amélioration de la sécurité incendie : plans (1996), compte rendu de réunion, documents photos, procès-verbaux études de pro...

Cote : 698 W 15

Période : 1996 - 1997

Fonds : 698W
Mairie A, aménagement de locaux pour le bureau municipal : devis quantitatif estimatif, cahier des clauses techniques particulières, rapport...

Cote : 698 W 16

Période : 1998 - 1998

Fonds : 698W

Montpellier (Hérault, France) -- Place Francis-Ponge

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