Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France) -- Rue Pierre-Corneille

Source :

GeoNames : Rue Pierre-Corneille (Montpellier)

16 contenus liés

Marchés publics, suivi financier. - Marché n° 731 : démolition de l'ilot de l'arquebuse Loriol-Frères. Marché n° 733 : achat de logiciel à l...

Cote : 613 W 42

Période : 2000 - 2000

Fonds : 613W
Eaux. - Rue de la Marquerose, rue Pierre-Corneille, eau potable eaux pluviales : plans projet réseaux humides (2000) ; la vision des canalis...

Cote : 596 W 47

Période : 2001 - 2001

Fonds : 596W
Eaux. - Rue de la Marquerose, rue Pierre-Corneille, réseaux humides : attachement global réseau eau potable, plan de récolement projet résea...

Cote : 596 W 48

Période : 2000 - 2001

Fonds : 596W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 80

Période : 1986 - 2006

Fonds : 832W
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’afficha...

Cote : 834 W 94

Période : 2005 - 2005

Fonds : 834W
Dossiers d'études de voirie Décision du bureau de municipalité, appel d'offres, plan, Dossier de Consultation des Entreprises, étude Rue Pi...

Cote : 388 W 39

Période : 1999 - 2000

Fonds : 388W
Dossiers d'études de voirie Décision du bureau de municipalité, plan, réunion de chantier, correspondance Rue Pierre-Corneille, Rue de Marq...

Cote : 388 W 40

Période : 1995 - 2000

Fonds : 388W
Marché public. - Rue de la Marquerose, rue Pierre Corneille (marché n°610 ) : Dossier de Consultation des Entreprises, délibération, rapport...

Cote : 432 W 17

Période : 2000 - 2000

Fonds : 432W
Marché public. -Rue de la Marquerose, rue Pierre-Corneille, aménagement (marché n° 610) : offres non retenues.

Cote : 434 W 140

Période : 2000 - 2000

Fonds : 434W
Marché public. -Rue de la Marquerose, rue Pierre-Corneille, aménagement (marché n° 610) : offres non retenues.

Cote : 434 W 141

Période : 2000 - 2000

Fonds : 434W

Montpellier (Hérault, France) -- Rue Pierre-Corneille

16 contenus liés

Liens