Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Roch, place

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Marchés à procédure adaptée.- Contrôle périodique réglementaire Etablissement Recevant du Public, Eglises Saint Roch, place Saint Roch et Sa...

Cote : 774 W 5

Période : 2005 - 2005

Fonds : 774W
Montpellier Marseille Editions de France

Cote : 6 Fi 1365

Fonds : 6Fi - Cartes postales
Terrasses, gestion des autorisations et des redevances : fiches de renseignements concernant l’établissement, demandes d’autorisation avec p...

Cote : 747 W 36

Période : 1994 - 2005

Fonds : 747W
Parc Clemenceau situé 33 rue Balard, réalisation d’une fresque : documentation, plaquettes, CD (2009). Place Edouard-Adam, réalisation d’u...

Cote : 951 W 3

Période : 2003 - 2010

Fonds : 951W
Place Saint Roch, projet de réalisation d’une fresque. – Cité de la création : 1 esquisse sur panneau 85x59 (2005). 7ème Sens : 2 esquisse...

Cote : 951 W 8

Période : 2005 - 2005

Fonds : 951W
Fontaines sur la ville : réalisation de fontaines, règlement particulier de l'appel d'offre, modèle d'acte d'engagement, déclaration à sousc...

Cote : 562 W 21

Période : 1988 - 1988

Fonds : 562W
Les fontaines, appel d'offres avec concours : fontaine de la place Saint-Roch, la place Edouard Adam, Mail saint-Martin, square Jean Monnet,...

Cote : 562 W 129

Période : 1988 - 1988

Fonds : 562W
Equipement de la ville en fontaines : devis quantitatif estimatif cité de l'Aiguelongue plan de situation, extrait cadastral, plan de masse,...

Cote : 562 W 131

Période : 1988 - 1989

Fonds : 562W
Eglise Saint-Roch Marseille Editions de France

Cote : 6 Fi 525

Fonds : 6Fi - Cartes postales
L'Eglise Saint-Roch Arcueil Yvon

Cote : 6 Fi 527

Fonds : 6Fi - Cartes postales

Saint-Roch, place

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