Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Madeleine-Brès, école maternelle

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Année scolaire 2006-2007, inscriptions.-(2006-2007) Ecole Madeleine-Bres : formulaires de première inscription, formulaires de changement d’...

Cote : 711 W 21

Période : 2006 - 2007

Fonds : 711W
Marché Public. - Ecole maternelle Madeleine-Brès, les Cévènnes, réhalisation mise aux normes de sécurité (marché n°)437) : dossier de consu...

Cote : 483 W 38

Période : 1999 - 1999

Fonds : 483W
Marché Public. - Ecole maternelle Madeleine-Brès, les Cévènes, réhalisation mise aux normes de sécurité (marché n°437) : dossier de cons...

Cote : 483 W 39

Période : 1999 - 1999

Fonds : 483W
Marché Public. - Ecole élémentaire, Julie-Daubie, Cévennes, réfection sanitaires et office, mise aux normes de sécurité (marché n°498) : do...

Cote : 483 W 40

Période : 1999 - 1999

Fonds : 483W
Marché Public. - Maison des Syndicats, travaux de climatisation (marché n°412) : offres non retenues (1999). Ecole maternelle Madeleine-Brè...

Cote : 483 W 129

Période : 1999 - 1999

Fonds : 483W
Marché public. - Ecole maternelle Madeleine-Brès, extension (marché n° 192) : Dossier de Consultation des Entreprises, correspondance.

Cote : 434 W 36

Période : 2002 - 2002

Fonds : 434W
Marché public. - Ecole maternelle Madeleine-Brès, extension (marché n° 192) : délibération, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de l...

Cote : 434 W 37

Période : 2002 - 2002

Fonds : 434W
Marché public. - Ecole maternelle Madeleine-Brès, extension (marché n° 192) : offre.

Cote : 434 W 38

Période : 2002 - 2002

Fonds : 434W
Offres non retenues Marché N° 192 Ecole maternelle Madeleine-Brès, salle psychomotricité, bureau

Cote : 386 W 91

Période : 2002 - 2002

Fonds : 386W
Offres non retenues Marché N° 192 Ecole maternelle Madeleine-Brès, salle psychomotricité, bureau

Cote : 386 W 92

Période : 2002 - 2002

Fonds : 386W

Madeleine-Brès, école maternelle

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