Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Prés-d'Arènes, rond-point

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Création et aménagement cyclables : avis des groupes de travail Génie Urbain et Ecomobilité, bilan (2003) ; programme (2004) ; plans, impla...

Cote : 668 W 13

Période : 2003 - 2004

Fonds : 668W
Îlot Arquebuse, aménagement d'un square : plans, poteries, coupe sur fosse. Fontaine des Prés d'arènes : plan de situation, photos petit tra...

Cote : 562 W 9

Période : 2000 - 2000

Fonds : 562W
Médiathèque Garcia-Lorca : procès-verbal réunion du jury (1998), compte-rendu de réunions, invitation à réunions, envoi de l'avis d'appel à ...

Cote : 562 W 12

Période : 1988 - 1998

Fonds : 562W
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Période : 1996 - 1997

Fonds : 562W
Commission extra-municipale d'urbanisme : travaux du tramway, la SMTU prépare l'an 2000, gare Saint-Roch quartier du nouveau Saint-Roch le s...

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Période : 1994 - 2003

Fonds : 562W
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Cote : 668 W 38

Période : 2003 - 2006

Fonds : 668W
Fontaines Programme 2000. - Marché de conception et de réalisation de fontaines aux Près d'Arènes, au carrefour de l'Aéroport-International ...

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Période : 1999 - 2000

Fonds : 579W
Fontaines Programme 2000. - Marché de conception et de réalisation de fontaines, lot 1 rond-point Près-Arènes : offres.

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Période : 2000 - 2000

Fonds : 579W
Fontaines Programme 2000. - Marché de conception et de réalisation de fontaines, lot 1 rond-point Près-Arènes : offres.

Cote : 579 W 33

Période : 2000 - 2000

Fonds : 579W
Fontaines Programme 2000. - Marché de conception et de réalisation : candidatures au concours (2000) ; lot 1 rond-point Près-Arènes : dossie...

Cote : 579 W 37

Période : 2000 - 2000

Fonds : 579W

Prés-d'Arènes, rond-point

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