Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jardin-aux-Pivoines, zone d'aménagement concerté

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Dossiers d'études de voirie Avis sur dossiers de la Dir...

Cote : 398 W 61

Période : 1989 - 1997

Fonds : 398W
Elaboration Plan d'Occupation des Sols 1994 et ZAC.- Planning des ZAC, 1993-1994 ; contentieux ZAC des Pivoines, 1993 ; ZAC Richter, 1993 ; ...

Cote : 565 W 2

Période : 1992 - 1994

Fonds : 565W
Zone d'aménagement concertée Jardin aux Pivoines, création, opération n° 1360, suivi des permis de construire. - Le Clos de l'Aiguelongue, c...

Cote : 649 W 37

Période : 1993 - 1998

Fonds : 649W
Zone d'aménagement concertée Jardin aux Pivoines, création, opération n° 1360, projet VRD, relations avec les concessionnaires, étude acous...

Cote : 649 W 40

Période : 1992 - 2003

Fonds : 649W
Zone d'aménagement concertée Jardin aux Pivoines, création, opération n° 1360. - Plan d'aménagement de la zone, création et réalisation de l...

Cote : 649 W 33

Période : 1991 - 1997

Fonds : 649W
Zone d'aménagement concertée Jardin aux Pivoines, création, opération n° 1360, suivi des permis de construire. - Résidence Aquarelle, constr...

Cote : 649 W 38

Période : 1992 - 1997

Fonds : 649W
Zone d'aménagement concertée Jardin aux Pivoines, création, opération n° 1360. - Relations avec la ville : correspondance, comptes-rendus de...

Cote : 649 W 41

Période : 1994 - 2004

Fonds : 649W
Zone d'aménagement concertée Jardin aux Pivoines, création, opération n° 1360, suivi des marchés de travaux : contrat, courrier, fiches de d...

Cote : 649 W 42

Période : 1994 - 2001

Fonds : 649W
Dossiers de voirie Dossiers lacunaires : Rue de Las-Sorbes : Réaménagement : Procès-verbal de réunion, chantier, Décision de ...

Cote : 392 W 1

Période : 1996 - 1998

Fonds : 392W
Zone d' aménagement concerté Richter : lot n°3 revêtement de sol définitifs et mobilier urbain Infrastructures secondaires lot n°1 terrassem...

Cote : 409 W 54

Période : 1998 - 1999

Fonds : 409W

Jardin-aux-Pivoines, zone d'aménagement concerté

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