Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France) -- Rue José-Maria-de-Heredia

Source :

GeoNames : Rue José-Maria-de-Heredia (Montpellier)

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Cote : 646 W 4

Période : 1964 - 1970

Fonds : 646W
Entretien des ruisseaux, bassins de rétention et ouvrages hydrauliques, dossier de consultation des entreprises (DCE) (marché n°4D130550 att...

Cote : 831 W 15

Fonds : 831W
Ecole Frédéric-Bazille située rue Maria-de-Heredia, rénovation de la toiture et des menuiseries extérieures (marché travaux n° D24 attribué ...

Cote : 856 W 12

Période : 2004 - 2006

Fonds : 856W
Mise en sécurité des installations électriques des résidences ACM : DCE, lot 1, lot 2 et lot 3, tranches fermes, tranches conditionnelles et...

Cote : 668 W 49

Période : 2001 - 2001

Fonds : 668W
Marchés à procédures adaptés. - Cité Gély, marché d'extension du réseau d'eau potable (4ADS301) : offres, rapport d'analyse des offres.

Cote : 579 W 47

Période : 2004 - 2005

Fonds : 579W
Marchés à procédures adaptés. - Cité Gély, marché d'extension du réseau d'eau potable (4ADS301) : avis, dossier de consultation, offres.

Cote : 579 W 48

Période : 2004 - 2005

Fonds : 579W
Bâtiments sportifs, aménagement : dossier de marché comprenant acte d’engagement, bordereau de prix, cahier des clauses administratives part...

Cote : 862 W 8

Période : 1989 - 1996

Fonds : 862W

Montpellier (Hérault, France) -- Rue José-Maria-de-Heredia

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