Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arc des Mourgues, rue de l'

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Sixain Ste Croix n° 6. Plan de l'ille des Religieuses de Ste Marie.Postérieur à 1753.

Cote : II 631

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Constructions pour particuliers non identifiés Carton de plans n°2 - Bâtiment médical rue de l'Arc des Mourgues : rdc (2 TP), plan n°2, 1er ...

Cote : 5 S 117

Période : 1931 - 1973

Fonds : 5S - Fonds Marcel Bernard
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 6

Période : 1986 - 2005

Fonds : 832W
Permis de construire n° 324, n° 346 (2000).

Cote : 628W170

Période : 2000 - 2000

Fonds : 628W
Permis de démolir 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 64, 65

Cote : 361 W 23

Période : 2000 - 2000

Fonds : 361W
Sans titre - non identifiés Carton de plans n°1 - Elévation immeuble angle de rue avec café au rdc (TP) - Sans-titre : implantation d'immeub...

Cote : 5 S 172

Période : 1930 - 1970

Fonds : 5S - Fonds Marcel Bernard
Occupation du Sol. - Permis de construire 408 - OPAC LA CASCADE 415 - DOMINIUM

Cote : 505 W 1

Période : 1998 - 1998

Fonds : 505W
Occupation du Sol. - Permis de construire 426 - SARL ASSIETTE II 427 - DUBOIS 429 - OPAC " VAL DE CROZE " 430 - OPAC " JARDINS DE CORFOU " ...

Cote : 505 W 3

Période : 1998 - 1998

Fonds : 505W
Occupation du Sol. - Permis de construire 435 - PRADES 436 - LECIGNE 439 - MIALET

Cote : 505 W 4

Période : 1998 - 1998

Fonds : 505W
Occupation du Sol. - Permis de construire 440 - PIERREDON 441 - GROUPE ELLUL

Cote : 505 W 5

Période : 1998 - 1998

Fonds : 505W

Arc des Mourgues, rue de l'

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