Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jeoire (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Saint-Pierre-en-Faucigny (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Boisson spiritueuse et autres productions alimentaires, exploitation : recette pour la distillation du rossolis, ratafia de toutes espèces, ...

Cote : 234 J 3

Période : 1701 - 1800

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Type de délit : crime de faux. Résumé de l'affaire : Le conseil de Saint-Jeoire a élu un soldat pour le régiment provincial du Chablais. Ce ...

Cote : 2B 11360

Période : 1741 - 1741

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vols. Résumé de l'affaire : Un maçon de Saint-Jeoire est poursuivi pour plusieurs vols. Deux lui sont formellement attribués...

Cote : 2B 12372

Période : 1742 - 1742

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : Altercation au sujet du prix d'un demi-pot de vin dans un cabaret de Saint-Jeoire entre deux...

Cote : 2B 12755

Période : 1733 - 1733

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : dénonciations calomnieuses. Résumé de l'affaire : Un habitant de Saint-Jeoire en Faucigny, mécontent d'une sentence rendue p...

Cote : 2B 12789

Période : 1779 - 1779

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : infanticide. Résumé de l'affaire : Une pauvre fille accouche secrètement dans une écurie. Son nouveau-né serait mort piétiné...

Cote : 2B 12874

Période : 1738 - 1738

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : Un jeune homme de Saint-Jeoire meurt d'une gangrène en affirmant n'avoir pas été battu, en d...

Cote : 2B 12881

Période : 1750 - 1750

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : attaque et vol de grand chemin. Résumé de l'affaire : Un Portugais est attaqué, battu et volé sur le grand chemin de Genève ...

Cote : 2B 12887

Période : 1749 - 1749

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : coups et blessures. Résumé de l'affaire : Pour une obscure affaire de pierre à aiguiser, un père et un fils, très défavorabl...

Cote : 2B 13175

Période : 1792 - 1792

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vol. Résumé de l'affaire : Une jeune femme vole du pain, du beurre, du fromage et des vêtements dans une des maisons de son ...

Cote : 2B 13192

Période : 1755 - 1755

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.

Saint-Jeoire (Haute-Savoie, France)

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