Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vougy (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Vougy (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Type de délit : menaces, excès, port d'armes courtes. Résumé de l'affaire : Un habitant de Vougy accuse ses voisins d'avoir empoisonné ses p...

Cote : 2B 13946

Période : 1774 - 1774

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
M à Z.

Cote : 2116 W 36

Période : 1995 - 2000

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Vougy

Cote : 2561 W 79

Période : 1967 - 1969

Fonds : 2561 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Bonneville (1948-2003)
1979

Cote : 2561 W 1592

Période : 1979 - 1979

Fonds : 2561 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Bonneville (1948-2003)
1980

Cote : 2561 W 1593

Période : 1980 - 1980

Fonds : 2561 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Bonneville (1948-2003)
1981

Cote : 2561 W 1594

Période : 1981 - 1981

Fonds : 2561 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Bonneville (1948-2003)
1982

Cote : 2561 W 1595

Période : 1982 - 1982

Fonds : 2561 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Bonneville (1948-2003)
1983

Cote : 2561 W 1596

Période : 1983 - 1983

Fonds : 2561 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Bonneville (1948-2003)
1984

Cote : 2561 W 1597

Période : 1984 - 1984

Fonds : 2561 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Bonneville (1948-2003)
1985

Cote : 2561 W 1598

Période : 1985 - 1985

Fonds : 2561 W - Versement du Centre des impôts fonciers de Bonneville (1948-2003)

Vougy (Haute-Savoie, France)

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