Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Semur-en-Brionnais (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Semur-en-Brionnais (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

275 contenus liés

JOANIN, Jean Baptiste

Cote : V/1/219

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
BOUTHIER DE ROCHEFORT, Jean Baptiste

Cote : V/1/224

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Famille Captier, de Marcigny.- Partage du domaine de Ginet à Grury pour Pierre Captier, juge de paix à Mailly et Antoine Captier, homme de l...

Cote : J 1296

Période : 1792 - 1792

Fonds : Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1150 - 1299)
Famille Bouthier de Rochefort, familles alliées Joleaud et Chamberland (69J)

Cote : 69 J 1 - 12

Période : 1409 - 1838
Jean Bouthier : extrait mortuaire (1654, copie 1782). Claude Bouthier (1625-1687), fils de Jean : extrait mortuaire (28 novembre 1687, copie...

Cote : 69 J 1

Période : 1654 - 1789

Fonds : Famille Bouthier de Rochefort, familles alliées Joleaud et Chamberland (69J)
Jean-Baptiste III (1695-1740).- Vie privée : extrait de baptême (1695), contrat de mariage avec Claude-Marie Paccaud (1723), extrait de nais...

Cote : 69 J 2

Période : 1695 - 1746

Fonds : Famille Bouthier de Rochefort, familles alliées Joleaud et Chamberland (69J)
Famille alliée Chamberland.- Quittance d'Antoine Chamberland au profit de sa fille Jeanne-Marie et de sa petite-fille Françoise Bouthier (17...

Cote : 69 J 3

Période : 1736 - 1787

Fonds : Famille Bouthier de Rochefort, familles alliées Joleaud et Chamberland (69J)
Jean-Baptiste IV Bouthier de Rochefort (1737-1814).

Cote : 69 J 4 - 7

Période : 1737 - 1802

Fonds : Famille Bouthier de Rochefort, familles alliées Joleaud et Chamberland (69J)
Vie privée. Extrait de baptême et extrait mortuaire de son père (1737 et 1740, copie 1779) ; mariage avec Françoise Joleaud de Saint-Maurice...

Cote : 69 J 4

Période : 1737 - 1788

Fonds : Famille Bouthier de Rochefort, familles alliées Joleaud et Chamberland (69J)
Biens et revenus. Droit de dîme du domaine de la Tour à Varennes : mémoire et requête contre le chevalier de Commeau (1771, 1789). Achats et...

Cote : 69 J 5

Période : 1771 - 1799

Fonds : Famille Bouthier de Rochefort, familles alliées Joleaud et Chamberland (69J)

Semur-en-Brionnais (Saône-et-Loire, France)

275 contenus liés

Liens