Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jonzier-Épagny (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Jonzier-Épagny (Auvergne-Rhône-Alpes,Haute-Savoie)

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2 O 2645-2647 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Jonzier-Épagny (1859-1940)

Cote : 2 O 2645-2647

Période : 1859 - 1940
État civil de la commune de Jonzier-Épagny (1632-1927)

Période : 1632 - 1927
Jonzier-Epagny

Cote : 3 P 3/894-898

Période : 1872 - 1963

Fonds : 3 P 3 1-2063 - Matrices du cadastre napoléonien et français (1811-1979)
Tableau indicatif

Cote : 3 P 3/894

Période : 1872 - 1872

Fonds : 3 P 3 1-2063 - Matrices du cadastre napoléonien et français (1811-1979)
1872

Cote : 3 P 3/894

Période : 1872 - 1872

Fonds : 3 P 3 1-2063 - Matrices du cadastre napoléonien et français (1811-1979)
Matrices

Cote : 3 P 3/895-898

Période : 1872 - 1963

Fonds : 3 P 3 1-2063 - Matrices du cadastre napoléonien et français (1811-1979)
Propriétés foncières

Cote : 3 P 3/895

Période : 1872 - 1914

Fonds : 3 P 3 1-2063 - Matrices du cadastre napoléonien et français (1811-1979)
Folios 1-600

Cote : 3 P 3/895

Période : 1872 - 1914

Fonds : 3 P 3 1-2063 - Matrices du cadastre napoléonien et français (1811-1979)
Propriétés non bâties

Cote : 3 P 3/896-897

Période : 1913 - 1963

Fonds : 3 P 3 1-2063 - Matrices du cadastre napoléonien et français (1811-1979)
Folios 1-492

Cote : 3 P 3/896

Période : 1913 - 1963

Fonds : 3 P 3 1-2063 - Matrices du cadastre napoléonien et français (1811-1979)

Jonzier-Épagny (Haute-Savoie, France)

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