Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gâtinais, Doyenné du (France ; jusqu'en 1790)

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Pouillé du diocèse de Sens, ou liste des bénéfices de toute nature existant dans le diocèse, avec l'indication des patrons et le chiffre des...

Cote : G 224

Fonds : Archevêché de Sens
Procès-verbaux de visites

Cote : G 219

Période : 1578 - 1771

Fonds : Archevêché de Sens
Gâtinais

Cote : G 322 à 335

Période : 1378 - 1580

Fonds : Archevêché de Sens
Revenus : comptes

Cote : G 322 à 333

Période : 1380 - 1580

Fonds : Archevêché de Sens
1380-1381

Cote : G 322

Période : 1380 - 1381

Fonds : Archevêché de Sens
1393-1394

Cote : G 323

Période : 1393 - 1394

Fonds : Archevêché de Sens
1394-1395

Cote : G 324

Période : 1394 - 1395

Fonds : Archevêché de Sens
1410-1411

Cote : G 325

Période : 1410 - 1411

Fonds : Archevêché de Sens
1413-1414

Cote : G 326

Période : 1413 - 1414

Fonds : Archevêché de Sens
1437-1454

Cote : G 327

Période : 1437 - 1454

Fonds : Archevêché de Sens

Gâtinais, Doyenné du (France ; jusqu'en 1790)

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