Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Étienne-de-Lugdarès (Ardèche, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Étienne-de-Lugdarès (Auvergne-Rhône-Alpes, Ardèche) - commune
Saint-Étienne-de-Lugdarès (Auvergne-Rhône-Alpes,Ardèche) - lieu habité

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Nouveau compoix de la juridiction et mandement de Cros suivi de délibérations de la communauté du Cros entre 1767 et 1774.

Cote : 48 E-DEPOT CC 1

Période : 1774 - 1774

Fonds : 48 E-DEPOT - Saint-Etienne-de-Lugdarès - Archives communales déposées
Cantonnement effectué dans la forêt de Bauzon, à la requête des marquis de Vogüé, concernant la communauté de Pradelles et de nombreux autre...

Cote : 48 E-DEPOT DD 1

Période : 1701 - 1800

Fonds : 48 E-DEPOT - Saint-Etienne-de-Lugdarès - Archives communales déposées
Listes nominatives.

Cote : 48 E-DEPOT 1F 1

Période : 1872 - 1896

Fonds : 48 E-DEPOT - Saint-Etienne-de-Lugdarès - Archives communales déposées
Caisse de secours mutuel contre la mortalité du bétail (1905). Syndicat agricole (1919). Registre des cultures (1906-1907). Enquêtes agricol...

Cote : 48 E-DEPOT 3F 1

Période : 1862 - 1919

Fonds : 48 E-DEPOT - Saint-Etienne-de-Lugdarès - Archives communales déposées
Registre de renseignements (1867-1876). Statistique quinquennale : questionnaire (1852). Statistique annuelle : questionnaires (1853-1860), ...

Cote : 48 E-DEPOT 5F 1

Période : 1852 - 1876

Fonds : 48 E-DEPOT - Saint-Etienne-de-Lugdarès - Archives communales déposées
1G - Impôts directs

Cote : 48 E-DEPOT 1G 1

Période : 1850 - 1850

Fonds : 48 E-DEPOT - Saint-Etienne-de-Lugdarès - Archives communales déposées
3G - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier

Cote : 48 E-DEPOT 3G 1

Période : 1923 - 1924

Fonds : 48 E-DEPOT - Saint-Etienne-de-Lugdarès - Archives communales déposées
Téléphone.

Cote : 48 E-DEPOT 3G 1

Période : 1923 - 1924

Fonds : 48 E-DEPOT - Saint-Etienne-de-Lugdarès - Archives communales déposées
Série I - Police – Hygiène publique – Justice

Cote : 48 E-DEPOT 1I 1, 3I 1, 5I 1

Période : 1859 - 1949

Fonds : 48 E-DEPOT - Saint-Etienne-de-Lugdarès - Archives communales déposées
1I - Police locale

Cote : 48 E-DEPOT 1I 1

Période : 1927 - 1927

Fonds : 48 E-DEPOT - Saint-Etienne-de-Lugdarès - Archives communales déposées

Saint-Étienne-de-Lugdarès (Ardèche, France)

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