Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pierre-de-Colombier (Ardèche, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Pierre-de-Colombier (Auvergne-Rhône-Alpes, Ardèche) - commune
Saint-Pierre-de-Colombier (Auvergne-Rhône-Alpes,Ardèche) - lieu habité

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Archives anciennes (antérieures à 1790)

Cote : 270 E-DEPOT BB 1 à BB 2, CC 1 à CC 2, GG 1

Période : 1601 - 1790

Fonds : 270 E-DEPOT - Saint-Pierre-de-Colombier - Archives communales déposées
Extrait de délibération consulaire.

Cote : 270 E-DEPOT BB 2

Période : 1768 - 1768

Fonds : 270 E-DEPOT - Saint-Pierre-de-Colombier - Archives communales déposées
3F - Agriculture

Cote : 270 E-DEPOT 3F 1

Période : 1952 - 1971

Fonds : 270 E-DEPOT - Saint-Pierre-de-Colombier - Archives communales déposées
Statistiques agricoles : état communal (1952, 1954), questionnaire et enquête (1956), recensement général (1971).

Cote : 270 E-DEPOT 3F 1

Période : 1952 - 1971

Fonds : 270 E-DEPOT - Saint-Pierre-de-Colombier - Archives communales déposées
Série R - Instruction publique – Sciences, lettres et arts

Cote : 270 E-DEPOT 1R 1

Période : 1956 - 1956

Fonds : 270 E-DEPOT - Saint-Pierre-de-Colombier - Archives communales déposées
Ecole de filles. - Suppression de la classe enfantine : proposition de l'inspecteur d'académie.

Cote : 270 E-DEPOT 1R 1

Période : 1956 - 1956

Fonds : 270 E-DEPOT - Saint-Pierre-de-Colombier - Archives communales déposées
Délibération de la communauté (22 mars 1775-30 juillet 1789).

Cote : 270 E-DEPOT BB 1

Période : 1775 - 1789

Fonds : 270 E-DEPOT - Saint-Pierre-de-Colombier - Archives communales déposées
Extrait du compoix pour le sieur d'Aulhueyre [XVIIe siècle]. Etat de mutation (s.d., vers 1774).

Cote : 270 E-DEPOT CC 1

Période : 1601 - 1774

Fonds : 270 E-DEPOT - Saint-Pierre-de-Colombier - Archives communales déposées
Taille : préambule (1788), résumé (1788-1790).

Cote : 270 E-DEPOT CC 2

Période : 1788 - 1790

Fonds : 270 E-DEPOT - Saint-Pierre-de-Colombier - Archives communales déposées
Archives modernes (postérieures à 1789)

Cote : 270 E-DEPOT 1R 1, 3F 1, E 1

Période : 1811 - 1971

Fonds : 270 E-DEPOT - Saint-Pierre-de-Colombier - Archives communales déposées

Saint-Pierre-de-Colombier (Ardèche, France)

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