Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Précy-le-Moult (Pierre-Perthuis, Yonne, France)

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Précy-le-Moult (commune de Pierre-Perthuis)

Période : 1646 - 1798

Fonds : Avallon. - Étude n° XVIII : minutes et répertoires
Guierry I : minutes (1646-1651, 1653-1654)

Cote : 3 E 16/307

Période : 1646 - 1654

Fonds : Avallon. - Étude n° XVIII : minutes et répertoires
Mathey, Jacques

Période : 1743 - 1798

Fonds : Avallon. - Étude n° XVIII : minutes et répertoires
1792-an VI 1792-an VI

Cote : 3 E 16/326

Période : 1743 - 1798

Fonds : Avallon. - Étude n° XVIII : minutes et répertoires
1709-1712 1709-1712

Cote : 3 E 16/309

Période : 1709 - 1741

Fonds : Avallon. - Étude n° XVIII : minutes et répertoires
Répertoire

Cote : 3 E 16/726

Période : 1709 - 1742

Fonds : Avallon. - Étude n° XVIII : minutes et répertoires
Recette d'Avallon

Cote : C 130 à 182, 15 B 193, 670

Période : 1551 - 1789

Fonds : Archives départementales de l'Yonne
Autres bâtiments civils et équipement

Cote : 2 O 2712

Période : 1831 - 1922

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
1758-1762 1758-1762

Cote : 3 E 16/318

Période : 1743 - 1798

Fonds : Avallon. - Étude n° XVIII : minutes et répertoires
1767-1769 1767-1769

Cote : 3 E 16/320

Période : 1743 - 1798

Fonds : Avallon. - Étude n° XVIII : minutes et répertoires

Précy-le-Moult (Pierre-Perthuis, Yonne, France)

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