Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourg-Saint-Maurice (Savoie, France ; canton)

Source :

GeoNames : Bourg-Saint-Maurice (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Recrutement. - Tirage au sort : Cantons d'Aime ; Bourg-Saint-Maurice ; Bozel ; Moûtiers ; classes.

Cote : 2Z 6

Période : 1880 - 1884

Fonds : 2Z - Sous-Préfecture de Moûtiers : affaires communales, budgets et comptes administratifs, recrutement, élections, agriculture, etc.
Populations. - Dénombrement : Canton de Bourg-Saint-Maurice.

Cote : 2Z 26

Période : 1866 - 1866

Fonds : 2Z - Sous-Préfecture de Moûtiers : affaires communales, budgets et comptes administratifs, recrutement, élections, agriculture, etc.
BOURG-SAINT-MAURICE (CANTON DE). - Registre de catholicité non déposé : RC BOURG-SAINT-MAURICE (CANTON DE)

Cote : RC BOURG-SAINT-MAURICE (CANTON DE)

Période : 1797 - 1825

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
Registre chronologique de la correspondance courante.

Cote : 1149W 36

Période : 1968 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 120

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Prisonniers de guerre, recensement : enquête communale, arrondissement d' Albertville, cantons d' Aime à Bourg-Saint-Maurice.

Cote : 1376W 4

Période : 1941 - 1941

Fonds : 1376W - Cabinet du Préfet - Seconde guerre mondiale
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 118

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Recrutement. - Tirage au sort : Cantons d'Aime ; Bourg-Saint-Maurice ; Bozel ; Moûtiers ; classes.

Cote : 2Z 2

Période : 1865 - 1875

Fonds : 2Z - Sous-Préfecture de Moûtiers : affaires communales, budgets et comptes administratifs, recrutement, élections, agriculture, etc.
Recrutement. - Tirage au sort : Cantons d'Aime ; Bourg-Saint-Maurice ; Bozel ; Moûtiers ; classes.

Cote : 2Z 3

Période : 1874 - 1875

Fonds : 2Z - Sous-Préfecture de Moûtiers : affaires communales, budgets et comptes administratifs, recrutement, élections, agriculture, etc.
Recrutement. - Tirage au sort : Cantons d'Aime ; Bourg-Saint-Maurice ; Bozel ; Moûtiers ; classes.

Cote : 2Z 4

Période : 1876 - 1877

Fonds : 2Z - Sous-Préfecture de Moûtiers : affaires communales, budgets et comptes administratifs, recrutement, élections, agriculture, etc.

Bourg-Saint-Maurice (Savoie, France ; canton)

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