Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Michel-de-Maurienne (Savoie, France ; canton)

Source :

GeoNames : Saint-Michel-de-Maurienne (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Lotissement, création et suivi des travaux.

Cote : 1197W 51

Période : 1926 - 1986

Fonds : 1197W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Création de lotissements
Expropriation : dossiers communaux.

Cote : 1177W 210

Période : 1981 - 1985

Fonds : 1177W - Direction de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement - Bureau de l'Environnement de l'Aménagement de l'Urbanisme
Affaires cantonales diverses : Saint-Jean-de-Maurienne ; Saint-Michel-de-Maurienne.

Cote : 3Z 297

Période : 1892 - 1932

Fonds : 3Z - Sous-Préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne : affaires communales, budgets et comptes administratifs, agriculture, etc.
Affaires communales. - Divers : Listes électorales : cantons de Saint-Jean-de-Maurienne et de Saint-Michel-de-Maurienne.

Cote : 3Z 531

Période : 1965 - 1965

Fonds : 3Z - Sous-Préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne : affaires communales, budgets et comptes administratifs, agriculture, etc.
Dossier d'ouvrage d'art sur la RN6

Cote : 1231W 6

Période : 1983 - 1984

Fonds : 1231W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service Grands Travaux - Ouvrages sur la RN6, la RN504, l'A41, l'A43 et la V...
Registre chronologique de la correspondance confidentielle.

Cote : 1149W 73

Période : 1968 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 201

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 202

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 203

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale

Saint-Michel-de-Maurienne (Savoie, France ; canton)

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