Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chabrol, rue de (10e)

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Registres matricules de l'école de filles.

Cote : 2718W 1 - 8

Période : 1908 - 1964

Fonds : 2718W - École de filles sise 41 rue de Chabrol Paris 10e. - Scolarité.
N° 2809-3770 Octobre 1944-octobre 1951.

Cote : 2718W 6

Période : 1944 - 1951

Fonds : 2718W - École de filles sise 41 rue de Chabrol Paris 10e. - Scolarité.
Novembre 1927-novembre 1947.

Cote : 2721W 2

Période : 1927 - 1947

Fonds : 2721W - École maternelle sise rue de Chabrol Paris 10e. - Scolarité et fonctionnement.
2718W - École de filles sise 41 rue de Chabrol Paris 10e. - Scolarité.

Cote : 2718W 1 - 8

Période : 1908 - 1964
N° 905-1836 Octobre 1929-juin 1937.

Cote : 2718W 4

Période : 1929 - 1937

Fonds : 2718W - École de filles sise 41 rue de Chabrol Paris 10e. - Scolarité.
N° 4781-5703 Octobre 1957-septembre 1964.

Cote : 2718W 8

Période : 1957 - 1964

Fonds : 2718W - École de filles sise 41 rue de Chabrol Paris 10e. - Scolarité.
Répertoire alphabétique de l'école maternelle rue de Chabrol [années 1920-années 1950].

Cote : 2721W 1

Période : 1920 - 1950

Fonds : 2721W - École maternelle sise rue de Chabrol Paris 10e. - Scolarité et fonctionnement.
Registres matricules des élèves.

Cote : 2721W 2 - 3

Période : 1927 - 1959

Fonds : 2721W - École maternelle sise rue de Chabrol Paris 10e. - Scolarité et fonctionnement.
Registre à souches des bons de travaux d'entretien locatif.

Cote : 2721W 4

Période : 1893 - 1959

Fonds : 2721W - École maternelle sise rue de Chabrol Paris 10e. - Scolarité et fonctionnement.
Groupe scolaire, 41, rue de Chabrol (10e arr.). - Restructuration : documents graphiques.

Cote : 4352W 28

Période : 1990 - 1992

Fonds : 4352W - Dossiers de création, d'entretien, de restructuration ou de réaménagement d'équipements publics (établissement scolaire, établisseme...

Chabrol, rue de (10e)

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